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Les Constitutions de la France depuis 1789
Titre : Les Constitutions de la France depuis 1789 Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Flammarion Année de publication : 1990 Collection : GF num. 228 Importance : 508 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-08-070228-9 Langues : Français Catégories : 1130 France:France
2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:16-18e siècle:18e siècle
2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:19e siècle
2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:20e siècle
2705 systèmes politiques:constitution : politiqueIndex. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La France a eu quinze constitutions en 180 ans, dont on trouvera le texte intégral dans cet ouvrage. Pour mieux comprendre chacune d'entre elles, on a rappelé dans quelles conditions elles avaient été rédigées et les buts qu'elles se proposaient d'atteindre. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Les Constitutions de la France depuis 1789 [texte imprimé] . - Paris : Flammarion, 1990 . - 508 p.. - (GF; 228) .
ISBN : 978-2-08-070228-9
Langues : Français
Catégories : 1130 France:France
2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:16-18e siècle:18e siècle
2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:19e siècle
2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:20e siècle
2705 systèmes politiques:constitution : politiqueIndex. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La France a eu quinze constitutions en 180 ans, dont on trouvera le texte intégral dans cet ouvrage. Pour mieux comprendre chacune d'entre elles, on a rappelé dans quelles conditions elles avaient été rédigées et les buts qu'elles se proposaient d'atteindre. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782080702289 342 GOD Livre cdi rc documentaire Disponible Les institutions de la France
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 004590 342 INS Livre cdi rc documentaire Disponible
Titre : La justice administrative Type de document : texte imprimé Editeur : Ministère de la Justice Année de publication : 1996 Importance : 16 p. Langues : Français Catégories : 2805 droit:droit:droit public:droit administratif
2810 organisation judiciaire:justice:exercice de la justice:procédure:procédure administrative
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative:tribunal administratifIndex. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La justice administrative : historique, structures et organisation de la juridiction administrative, le procès administratif. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire/Dossier thématique En ligne : http://www.justice.gouv.fr La justice administrative [texte imprimé] . - [S.l.] : Ministère de la Justice, 1996 . - 16 p.
Langues : Français
Catégories : 2805 droit:droit:droit public:droit administratif
2810 organisation judiciaire:justice:exercice de la justice:procédure:procédure administrative
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative:tribunal administratifIndex. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La justice administrative : historique, structures et organisation de la juridiction administrative, le procès administratif. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire/Dossier thématique En ligne : http://www.justice.gouv.fr Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1831 342 JUS Brochure cdi rc documentaire Disponible