Titre :	Le droit d'auteur
Type de document :	document projeté ou vidéo
Auteurs :	OMPI, Auteur
Editeur :	Paris [France] : Youtube
Année de publication :	2010
Importance :	Vidéo
Format :	HTML5 Flash
Prix :	gratuit
Note générale :	Politique de protection des droits d'auteur 6.1 YouTube met en œuvre une politique claire de protection des droits d'auteur pour tout Contenu pour lequel un tiers nous aurait fait part d’une violation de ses droits d’auteur. Pour de plus amples détails concernant cette politique de protection des droits d'auteur, veuillez vous rendre à l'adresse http://www.youtube.fr/t/copyright_notice. 6.2 Dans le cadre de la politique de protection des droits d'auteur de YouTube, YouTube mettra fin à l'accès au Service d’un utilisateur, si celui-ci est un contrefacteur récidiviste. Un contrefacteur récidiviste est un utilisateur ayant été avisé à plus de deux reprises d'une activité présumée de contrefaçon, suite à une notification émanant d’un tiers.
Langues :	Français
Catégories :	2735 droits de l'homme:droits de l'homme:libertés individuelles:informatique et libertés 2805 droit:droit:droit privé:droit civil:droit des personnes:droit intellectuel:propriété littéraire et artistique:droit d'auteur 3325 appareils et équipements:équipement informatique:réseau d'ordinateurs:réseau étendu:Internet
Mots-clés :	plagiat  création intellectuelle  droit de citation
Résumé :	Dessin animé de l'OMPI pour sensibiliser les élèves à citer les sources : droit d'auteur, œuvres intellectuelles, droit moral, piratage.
Nature du document :	documentaire
Genre :	filmographie
Discipline :	Education aux médias
Niveau :	collège
En ligne :	https://www.youtube.com/watch?v=249Jc2iMxgs
Format de la ressource électronique :	Fichier HTML5 Flash en ligne

Le droit d'auteur [document projeté ou vidéo] / OMPI, Auteur . - Paris (France) : Youtube, 2010 . - Vidéo ; HTML5 Flash.
gratuit
Politique de protection des droits d'auteur

6.1 YouTube met en œuvre une politique claire de protection des droits d'auteur pour tout Contenu pour lequel un tiers nous aurait fait part d’une violation de ses droits d’auteur. Pour de plus amples détails concernant cette politique de protection des droits d'auteur, veuillez vous rendre à l'adresse http://www.youtube.fr/t/copyright_notice.

6.2 Dans le cadre de la politique de protection des droits d'auteur de YouTube, YouTube mettra fin à l'accès au Service d’un utilisateur, si celui-ci est un contrefacteur récidiviste. Un contrefacteur récidiviste est un utilisateur ayant été avisé à plus de deux reprises d'une activité présumée de contrefaçon, suite à une notification émanant d’un tiers.
Langues : Français

Catégories :	2735 droits de l'homme:droits de l'homme:libertés individuelles:informatique et libertés 2805 droit:droit:droit privé:droit civil:droit des personnes:droit intellectuel:propriété littéraire et artistique:droit d'auteur 3325 appareils et équipements:équipement informatique:réseau d'ordinateurs:réseau étendu:Internet
Mots-clés :	plagiat  création intellectuelle  droit de citation
Résumé :	Dessin animé de l'OMPI pour sensibiliser les élèves à citer les sources : droit d'auteur, œuvres intellectuelles, droit moral, piratage.
Nature du document :	documentaire
Genre :	filmographie
Discipline :	Education aux médias
Niveau :	collège
En ligne :	https://www.youtube.com/watch?v=249Jc2iMxgs
Format de la ressource électronique :	Fichier HTML5 Flash en ligne