Titre :	Gaz naturel
Type de document :	document électronique
Editeur :	Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Année de publication :	2010
Importance :	[+ 50p.]
Format :	Web
Langues :	Français
Mots-clés :	gaz naturel
Résumé :	Le gaz naturel en France : structure et le fonctionnement du marché du gaz naturel en France, cadre juridique (ouverture du marché, textes communautaires, lois "gaz naturel", service public du Gaz naturel), les ressources du sous sol français (l'accès aux données du sous-sol profond), l'approvisionnement en gaz (importations de gaz naturel et sécurité d'approvisionnement, infrastructures de transport, de stockage et de distribution du gaz naturel), le Gaz Naturel pour les Véhicules (GNV), distribution et transport, commercialisation et fiscalité (fournisseurs autorisés, tarifs réglementés du gaz, prix du marché, tarif social, fiscalité).
En ligne :	http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Gaz-naturel-.html

Gaz naturel [document électronique] . - [S.l.] : Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, 2010 . - [+ 50p.] ; Web.
Langues : Français

Mots-clés :	gaz naturel
Résumé :	Le gaz naturel en France : structure et le fonctionnement du marché du gaz naturel en France, cadre juridique (ouverture du marché, textes communautaires, lois "gaz naturel", service public du Gaz naturel), les ressources du sous sol français (l'accès aux données du sous-sol profond), l'approvisionnement en gaz (importations de gaz naturel et sécurité d'approvisionnement, infrastructures de transport, de stockage et de distribution du gaz naturel), le Gaz Naturel pour les Véhicules (GNV), distribution et transport, commercialisation et fiscalité (fournisseurs autorisés, tarifs réglementés du gaz, prix du marché, tarif social, fiscalité).
En ligne :	http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Gaz-naturel-.html