Titre :	L'enseignement du premier degré
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2115 organisation de l'enseignement:organisation de l'enseignement:établissement d'enseignement:école élémentaire 2710 politique:politique:politique de l'éducation
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de l'enseignement du premier degré. Chronologie de l'enseignement français du premier degré depuis 1789. Historique de la formation des enseignants : de l'instituteur, des IUFM à la mastérisation. La réforme de l'école primaire de 2008. L'organisation du premier degré de 1989 à 2005. Les priorités pédagogiques de 1989 à 2005 : la maîtrise des langages, l'enseignement des langues, les sciences et la technologie, les technologies de l'information et de la communication.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-primaire/index/

L'enseignement du premier degré [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2115 organisation de l'enseignement:organisation de l'enseignement:établissement d'enseignement:école élémentaire 2710 politique:politique:politique de l'éducation
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de l'enseignement du premier degré. Chronologie de l'enseignement français du premier degré depuis 1789. Historique de la formation des enseignants : de l'instituteur, des IUFM à la mastérisation. La réforme de l'école primaire de 2008. L'organisation du premier degré de 1989 à 2005. Les priorités pédagogiques de 1989 à 2005 : la maîtrise des langages, l'enseignement des langues, les sciences et la technologie, les technologies de l'information et de la communication.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-primaire/index/

Titre :	L'enseignement supérieur, l'université : vers quelle autonomie ?
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Langues :	Français
Catégories :	2115 organisation de l'enseignement:organisation de l'enseignement:niveau d'enseignement:enseignement supérieur 2710 politique:politique:politique de l'éducation
Résumé :	Dossier sur l'évolution de l'enseignement supérieur français. Chronologie de l'enseignement supérieur depuis 1968. La réforme de la gouvernance des universités françaises. Les nouvelles compétences et les nouvelles ressources : la gestion à l'activité et à la performance, l'augmentation des fonds propres des universités, la gestion des ressources humaines et du patrimoine immobilier des universités.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universit [...]

L'enseignement supérieur, l'université : vers quelle autonomie ? [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Langues : Français

Catégories :	2115 organisation de l'enseignement:organisation de l'enseignement:niveau d'enseignement:enseignement supérieur 2710 politique:politique:politique de l'éducation
Résumé :	Dossier sur l'évolution de l'enseignement supérieur français. Chronologie de l'enseignement supérieur depuis 1968. La réforme de la gouvernance des universités françaises. Les nouvelles compétences et les nouvelles ressources : la gestion à l'activité et à la performance, l'augmentation des fonds propres des universités, la gestion des ressources humaines et du patrimoine immobilier des universités.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universit [...]

Titre :	La formation professionnelle continue
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Glossaire.
Langues :	Français
Catégories :	2130 orientation - formation:formation:formation continue
Mots-clés :	politique publique
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française en matière de formation professionnelle continue. Chronologie de la formation professionnelle continue depuis 1971 : de la promotion sociale à l'éducation permanente à l'émergence d'un droit à la professionnalisation. Les acteurs et la gouvernance de la formation professionnelle continue. Le financement de la formation professionnelle continue assuré par les entreprises. La formation professionnelle : de l'objectif de promotion sociale à l'individualisation de la formation.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/formation-professionnelle-contin [...]

La formation professionnelle continue [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Glossaire.
Langues : Français

Catégories :	2130 orientation - formation:formation:formation continue
Mots-clés :	politique publique
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française en matière de formation professionnelle continue. Chronologie de la formation professionnelle continue depuis 1971 : de la promotion sociale à l'éducation permanente à l'émergence d'un droit à la professionnalisation. Les acteurs et la gouvernance de la formation professionnelle continue. Le financement de la formation professionnelle continue assuré par les entreprises. La formation professionnelle : de l'objectif de promotion sociale à l'individualisation de la formation.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/formation-professionnelle-contin [...]

Titre :	La gestion de la dette et crise financière
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Langues :	Français
Catégories :	2615 système financier et monétaire:finances publiques:dette publique 2710 politique:politique:politique économique:politique budgétaire
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de la dette dans le contexte européen de la crise de la dette souveraine. Chronologie de la gestion de la dette et de la crise financière de 2007 à 2011. Le débat sur la dette publique française. Les objectifs de la politique d'émission et de la gestion de la dette. Les instruments de la politique d'émission et de la gestion de la dette.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/dette-publique/index-2/

La gestion de la dette et crise financière [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Langues : Français

Catégories :	2615 système financier et monétaire:finances publiques:dette publique 2710 politique:politique:politique économique:politique budgétaire
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de la dette dans le contexte européen de la crise de la dette souveraine. Chronologie de la gestion de la dette et de la crise financière de 2007 à 2011. Le débat sur la dette publique française. Les objectifs de la politique d'émission et de la gestion de la dette. Les instruments de la politique d'émission et de la gestion de la dette.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/dette-publique/index-2/

Titre :	La politique d'immigration : la maîtrise des flux migratoires
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2710 politique:politique:politique sociale:politique de l'immigration
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française d'immigration. Historique de l'immigration en France depuis 1974. L'évolution du statut des étrangers dans la législation et la réglementation. La politique d'immigration dans le contexte européen. L'acquisition de la nationalité française. Le droit de vote des étrangers aux élections politiques. La place des immigrés dans la société française. Présentation de chiffres clés et sources statistiques en matière d'immigration.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-immigration/index/

La politique d'immigration : la maîtrise des flux migratoires [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2710 politique:politique:politique sociale:politique de l'immigration
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française d'immigration. Historique de l'immigration en France depuis 1974. L'évolution du statut des étrangers dans la législation et la réglementation. La politique d'immigration dans le contexte européen. L'acquisition de la nationalité française. Le droit de vote des étrangers aux élections politiques. La place des immigrés dans la société française. Présentation de chiffres clés et sources statistiques en matière d'immigration.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-immigration/index/

Titre :	La politique de défense
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2725 relations internationales:relations internationales:politique de défense
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de défense. Chronologie de la politique française de défense depuis 1945. L'organisation de la défense nationale française. Les choix stratégiques de la stratégie militaire française. Le redressement du budget militaire de la France. L'« autonomie stratégique » : fondement de la politique française de sécurité et de défense. La réintégration de la France dans l'OTAN.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-defense/chronologie/

La politique de défense [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2725 relations internationales:relations internationales:politique de défense
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de défense. Chronologie de la politique française de défense depuis 1945. L'organisation de la défense nationale française. Les choix stratégiques de la stratégie militaire française. Le redressement du budget militaire de la France. L'« autonomie stratégique » : fondement de la politique française de sécurité et de défense. La réintégration de la France dans l'OTAN.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-defense/chronologie/

Titre :	Le logement social : de la loi solidarité et renouvellement urbain à l'institution du droit au logement opposable
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2335 habitat - urbanisme:logement:logement social 2710 politique:politique:politique sociale:politique du logement
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique publique du logement social français. Chronologie du logement social en France de 1948 à 2010. Le financement, la construction, l'attribution et l'accession à la propriété. Les aides personnelles au logement et les logements aidés. La défense du droit au logement. Droit au logement opposable : création et application de 2007 à 2010.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/logement-social/index/

Le logement social : de la loi solidarité et renouvellement urbain à l'institution du droit au logement opposable [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2335 habitat - urbanisme:logement:logement social 2710 politique:politique:politique sociale:politique du logement
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique publique du logement social français. Chronologie du logement social en France de 1948 à 2010. Le financement, la construction, l'attribution et l'accession à la propriété. Les aides personnelles au logement et les logements aidés. La défense du droit au logement. Droit au logement opposable : création et application de 2007 à 2010.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/logement-social/index/

Titre :	Les droits des femmes
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2735 droits de l'homme:droits de l'homme:droits de la femme
Mots-clés :	politique publique
Résumé :	Dossier sur l'évolution des droits des femmes pour une politique de l'égalité en France. Chronologie de la politique française des droits des femmes depuis 1956. La reconnaissance de droits individuels de la femme et la maîtrise de la fécondité féminine. La politique française de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. La politique française de la parité politique entre les hommes et les femmes.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/droits-femmes/index/

Les droits des femmes [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2735 droits de l'homme:droits de l'homme:droits de la femme
Mots-clés :	politique publique
Résumé :	Dossier sur l'évolution des droits des femmes pour une politique de l'égalité en France. Chronologie de la politique française des droits des femmes depuis 1956. La reconnaissance de droits individuels de la femme et la maîtrise de la fécondité féminine. La politique française de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. La politique française de la parité politique entre les hommes et les femmes.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/droits-femmes/index/

Titre :	La politique de l'audiovisuel : du monopole de l'Etat à la régulation
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2710 politique:politique:politique de l'information 5025 culture - loisirs - tourisme:équipement et service culturels:organisme audiovisuel
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique publique de l'audiovisuel français. Chronologie de la politique de l'audiovisuel en France depuis 1850. Point sur le secteur de l'audiovisuel public. La réforme de l'audiovisuel public. La réglementation et la régulation de l'audiovisuel français. Le financement de l'audiovisuel. La politique de l'audiovisuel relevant du ministère des affaires étrangères. La politique européenne de l'audiovisuel.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-audiovisuel/index/

La politique de l'audiovisuel : du monopole de l'Etat à la régulation [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2710 politique:politique:politique de l'information 5025 culture - loisirs - tourisme:équipement et service culturels:organisme audiovisuel
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique publique de l'audiovisuel français. Chronologie de la politique de l'audiovisuel en France depuis 1850. Point sur le secteur de l'audiovisuel public. La réforme de l'audiovisuel public. La réglementation et la régulation de l'audiovisuel français. Le financement de l'audiovisuel. La politique de l'audiovisuel relevant du ministère des affaires étrangères. La politique européenne de l'audiovisuel.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-audiovisuel/index/

Titre :	La politique du handicap
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Mots-clés :	politique du handicap
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française du handicap dont l'objectif est un droit à compensation pour les personnes handicapées. Chronologie de la politique française du handicap depuis le Haut Moyen-âge. La protection juridique des personnes handicapées. Les acteurs de la mise en oeuvre de la politique du handicap. L'accessibilité dans la cité et le droit à compensation pour les personnes handicapées. Les personnes handicapées et le monde du travail et à l'école. La politique à l'égard des personnes handicapées en Europe. Ethique et handicap. Les chiffres clés du handicap en France.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-handicap/index/

La politique du handicap [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Mots-clés :	politique du handicap
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française du handicap dont l'objectif est un droit à compensation pour les personnes handicapées. Chronologie de la politique française du handicap depuis le Haut Moyen-âge. La protection juridique des personnes handicapées. Les acteurs de la mise en oeuvre de la politique du handicap. L'accessibilité dans la cité et le droit à compensation pour les personnes handicapées. Les personnes handicapées et le monde du travail et à l'école. La politique à l'égard des personnes handicapées en Europe. Ethique et handicap. Les chiffres clés du handicap en France.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-handicap/index/

Titre :	La politique du livre : enjeux et mutations
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2710 politique:politique:politique culturelle
Mots-clés :	livre : document
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française du livre. Chronologie de la politique du livre en France depuis l'Ancien Régime. Présentation du rôle des administrations centrales et déconcentrées et des collectivités territoriales dans la politique du livre. Les enjeux du soutien de l'État à l'économie du livre. La loi sur le prix unique du livre, et les dispositifs d'aides directes aux différents acteurs. L'adaptation du livre aux enjeux numériques.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-livre/index/

La politique du livre : enjeux et mutations [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2710 politique:politique:politique culturelle
Mots-clés :	livre : document
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française du livre. Chronologie de la politique du livre en France depuis l'Ancien Régime. Présentation du rôle des administrations centrales et déconcentrées et des collectivités territoriales dans la politique du livre. Les enjeux du soutien de l'État à l'économie du livre. La loi sur le prix unique du livre, et les dispositifs d'aides directes aux différents acteurs. L'adaptation du livre aux enjeux numériques.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-livre/index/

Titre :	La politique hospitalière
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues :	Français
Catégories :	2710 politique:politique:politique sociale:politique sanitaire
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique hospitalière française dont l'objectif est de concilier qualité des soins et maîtrise des dépenses. Chronologie de la politique hospitalière française depuis 1941. Le système hospitalier français. Les instruments de la politique hospitalière : la planification hospitalière, le financement des dépenses hospitalières, le système d'information sur l'hôpital, l'accréditation des établissements de santé. Les nouveaux défis de l'hôpital français : la démographie médicale, la réduction du temps de travail, les urgences médicales, les infections nosocomiales. La nouvelle gouvernance hospitalière : la réforme de 2005. L'organisation territoriale du système de santé. La coopération entre établissements de santé.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-hospitaliere/index/

La politique hospitalière [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire, webographie.
Langues : Français

Catégories :	2710 politique:politique:politique sociale:politique sanitaire
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique hospitalière française dont l'objectif est de concilier qualité des soins et maîtrise des dépenses. Chronologie de la politique hospitalière française depuis 1941. Le système hospitalier français. Les instruments de la politique hospitalière : la planification hospitalière, le financement des dépenses hospitalières, le système d'information sur l'hôpital, l'accréditation des établissements de santé. Les nouveaux défis de l'hôpital français : la démographie médicale, la réduction du temps de travail, les urgences médicales, les infections nosocomiales. La nouvelle gouvernance hospitalière : la réforme de 2005. L'organisation territoriale du système de santé. La coopération entre établissements de santé.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-hospitaliere/index/

Titre :	La présomption d'innocence : la loi du 15 juin 2000 sur le renforcement de la présomption d'innocence
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Direction de l'information légale et administrative, Auteur
Importance :	[env. 3p.]
Note générale :	Bibliographie, glossaire.
Langues :	Français
Catégories :	présomption d'innocence
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de la présomption d'innocence. Historique de la présomption d'innocence en France depuis 1808. Présentation et analyse de la loi du 15 juin 2000 qui renforce la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes. La présomption d'innocence française dans le contexte international. Le point sur les procédures de garde à vue et de détention provisoire dans l'Union européenne.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/presomption-innocence/index/

La présomption d'innocence : la loi du 15 juin 2000 sur le renforcement de la présomption d'innocence [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.].
Bibliographie, glossaire.
Langues : Français

Catégories :	présomption d'innocence
Résumé :	Dossier sur l'évolution de la politique française de la présomption d'innocence. Historique de la présomption d'innocence en France depuis 1808. Présentation et analyse de la loi du 15 juin 2000 qui renforce la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes. La présomption d'innocence française dans le contexte international. Le point sur les procédures de garde à vue et de détention provisoire dans l'Union européenne.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Documentaire
Niveau :	Secondaire
En ligne :	http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/presomption-innocence/index/