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Auteur René Courtin |
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De "l'inquisition fiscale" à l'impôt sur le revenu / Michel Noblecourt in Les Chemins de la Mémoire, 21617 Eco (19/07/2014)
[article]
Titre : De "l'inquisition fiscale" à l'impôt sur le revenu Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Noblecourt, Auteur ; René Courtin, Auteur Editeur : Le Monde Editions Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.7 Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914
2615 système financier et monétaire:système fiscal:impôt:impôt sur le revenu
2805 droit:source du droit:législationRésumé : Retour sur la loi qui instaure un impôt sur le revenu en France en 1914 : rôle du ministre des Finances Joseph Caillaux en 1907 ; débats à l'intérieur du gouvernement et dans les deux assemblées en 1914 ; principes de la loi. Extrait de l'article du "Monde" du 8-9 juillet 1945 sur l'origine de l'impôt sur la fortune en France. Encadré : chronologie del l'impôt en France, de 1439 à 1989. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
in Les Chemins de la Mémoire > 21617 Eco (19/07/2014) . - p.7[article] De "l'inquisition fiscale" à l'impôt sur le revenu [texte imprimé] / Michel Noblecourt, Auteur ; René Courtin, Auteur . - [S.l.] : Le Monde Editions, 2014 . - p.7.
Langues : Français
in Les Chemins de la Mémoire > 21617 Eco (19/07/2014) . - p.7
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914
2615 système financier et monétaire:système fiscal:impôt:impôt sur le revenu
2805 droit:source du droit:législationRésumé : Retour sur la loi qui instaure un impôt sur le revenu en France en 1914 : rôle du ministre des Finances Joseph Caillaux en 1907 ; débats à l'intérieur du gouvernement et dans les deux assemblées en 1914 ; principes de la loi. Extrait de l'article du "Monde" du 8-9 juillet 1945 sur l'origine de l'impôt sur la fortune en France. Encadré : chronologie del l'impôt en France, de 1439 à 1989. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique