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Direction de la Documentation française |
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Titre : Découverte des institutions Type de document : document électronique Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 2012 Format : Web Langues : Français En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/ Découverte des institutions [document électronique] . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 2012 . - ; Web.
Langues : Français
En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/ Exemplaires
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Titre : Adhérer à un syndicat Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l'information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 2002 Importance : [4p.] Format : Web Langues : Français Mots-clés : syndicat époque contemporaine Résumé : Définition du syndicat. Liberté syndicale (1884-1946). Confédérations syndicales françaises. Organisation des syndicats. Financement d'un syndicat. Rôle et moyens d'action d'un syndicat. Le syndicaliste d'entreprise. Différence entre coordination et syndicat. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/participation/syndica [...] Adhérer à un syndicat [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 2002 . - [4p.] ; Web.
Langues : Français
Mots-clés : syndicat époque contemporaine Résumé : Définition du syndicat. Liberté syndicale (1884-1946). Confédérations syndicales françaises. Organisation des syndicats. Financement d'un syndicat. Rôle et moyens d'action d'un syndicat. Le syndicaliste d'entreprise. Différence entre coordination et syndicat. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/participation/syndica [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Comment devient-on président de la République ? / Direction de l'information légale et administrative
Titre : Comment devient-on président de la République ? Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l'information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 01/2002 Importance : [env. 5p.] Format : Web Langues : Français Mots-clés : chef d'Etat Résumé : Présentation des conditions à remplir pour être candidat à l'élection présidentielle en France. Les conditions de fond et de forme. Les conditions de déroulement et de financement de la campagne électorale. L'élection du Président et la durée de son mandat. Les conditions de l'intérim en cas de décès ou de démission du Président. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Comment devient-on président de la République ? [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 01/2002 . - [env. 5p.] ; Web.
Langues : Français
Mots-clés : chef d'Etat Résumé : Présentation des conditions à remplir pour être candidat à l'élection présidentielle en France. Les conditions de fond et de forme. Les conditions de déroulement et de financement de la campagne électorale. L'élection du Président et la durée de son mandat. Les conditions de l'intérim en cas de décès ou de démission du Président. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Comment est élu le Président et pour combien de temps ? / Direction de l'information légale et administrative
Titre : Comment est élu le Président et pour combien de temps ? Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l'information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 2010 Importance : [env. 5p.] Format : Web Langues : Français Mots-clés : chef d'Etat élection présidentielle Résumé : Présentation de l'élection et de la durée du mandat du Président de la république française. L'élection du Président de la République au suffrage universel direct depuis la révision constitutionnelle du 6 novembre 1962. La révision constitutionnelle, du référendum de 2000, fixant à cinq ans la durée du mandat présidentiel. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Comment est élu le Président et pour combien de temps ? [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 2010 . - [env. 5p.] ; Web.
Langues : Français
Mots-clés : chef d'Etat élection présidentielle Résumé : Présentation de l'élection et de la durée du mandat du Président de la république française. L'élection du Président de la République au suffrage universel direct depuis la révision constitutionnelle du 6 novembre 1962. La révision constitutionnelle, du référendum de 2000, fixant à cinq ans la durée du mandat présidentiel. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Comment s'élabore un projet de loi ? Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l'information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 2010 Importance : [env. 10p.] Format : Web Langues : Français Mots-clés : pouvoir législatif pouvoir exécutif Cinquième République : 1958- Résumé : Présentation des étapes de l'élaboration d'un projet de loi en France. Définition du projet de loi. Le dépôt devant le parlement du projet par le gouvernement (Premier ministre, ministre). En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Comment s'élabore un projet de loi ? [document électronique] / Direction de l'information légale et administrative, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 2010 . - [env. 10p.] ; Web.
Langues : Français
Mots-clés : pouvoir législatif pouvoir exécutif Cinquième République : 1958- Résumé : Présentation des étapes de l'élaboration d'un projet de loi en France. Définition du projet de loi. Le dépôt devant le parlement du projet par le gouvernement (Premier ministre, ministre). En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Comment se déroule une journée dans un bureau de vote ? / Direction de l'information légale et administrative
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