Code junior / Dominique Chagnollaud

Public ISBD Titre : Code junior Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Chagnollaud, Auteur Editeur : Paris cedex 05 : Dalloz Importance : 617 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05866-2 Prix : 15,00 Note générale : index Langues : Français Catégories : 2305 démographie et population:démographie:caractéristique démographique:classe d'âge:jeunesse 2805 droit:droit:droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Textes de lois, décrets, circulaires sont commentés avec clarté et simplicité : les questions pratiques de la vie à l'école, en famille et en société sont ici abordés. Classement par rubriques : justice, famille, école, société, droits fondamentaux de la personne humaine. Nature du document : documentaire Genre : Document juridique Code junior [texte imprimé] / Dominique Chagnollaud, Auteur . - Paris cedex 05 : Dalloz, [s.d.] . - 617 p. ISBN : 978-2-247-05866-2 : 15,00 index Langues : Français Catégories : 2305 démographie et population:démographie:caractéristique démographique:classe d'âge:jeunesse 2805 droit:droit:droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Textes de lois, décrets, circulaires sont commentés avec clarté et simplicité : les questions pratiques de la vie à l'école, en famille et en société sont ici abordés. Classement par rubriques : justice, famille, école, société, droits fondamentaux de la personne humaine. Nature du document : documentaire Genre : Document juridique

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9782247058662	346 CHA	Livre	cdi rc	documentaire	Disponible

Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 / Robert Badinter 

Public ISBD Titre : Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 Type de document : document électronique Auteurs : Robert Badinter, Auteur Importance : [env. 3p.] Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815 2805 droit:droit:droit privé Résumé : Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 [document électronique] / Robert Badinter, Auteur . - [s.d.] . - [env. 3p.]. Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815 2805 droit:droit:droit privé Résumé : Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm

Présentation de l'ordre judiciaire / Ministère de la Justice 

Public ISBD contenu dans Ministère de la Justice Titre : Présentation de l'ordre judiciaire Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice Langues : Français Catégories : 2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire 2805 droit:droit:droit privé 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:juridiction civile Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...] contenu dans Ministère de la Justice Présentation de l'ordre judiciaire [document électronique] / Ministère de la Justice . - [s.d.]. Langues : Français Catégories : 2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire 2805 droit:droit:droit privé 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:juridiction civile Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...]

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