Des services pour PMB
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Catégories
 > 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction > juridiction judiciaire > Cour de cassation
Cour de cassation |
Affiner la recherche Interroger des sources externes1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour / Charles-Louis Foulon
Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914:affaire Dreyfus
2805 droit:source du droit:jurisprudence
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Vidéo présentant l'arrêt de la Cour de cassation annonçant, le 12 juillet 1906, la réhabilitation du capitaine juif Alfred Dreyfus accusé à tort par la justice militaire de haute trahison sous couvert d'antisémitisme. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/fl_arret_cour.htm 1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914:affaire Dreyfus
2805 droit:source du droit:jurisprudence
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Vidéo présentant l'arrêt de la Cour de cassation annonçant, le 12 juillet 1906, la réhabilitation du capitaine juif Alfred Dreyfus accusé à tort par la justice militaire de haute trahison sous couvert d'antisémitisme. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/fl_arret_cour.htm
Titre : La Cour de Cassation Type de document : document électronique Auteurs : Cour de Cassation, Auteur Editeur : La cour de Cassation Année de publication : 10/2003 Importance : [env. 15p.] Format : Web Langues : Français Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassation Résumé : Présentation de la Cour de Cassation. Visite guidée et organisation de la Cour de Cassation. Le fonctionnement des commissions, de la Cour de Justice de la République, de la Haute Cour de Justice, du Tribunal des Conflits. La gestion des relations internationales par la Cour de Cassation. Le fonctionnement de la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.courdecassation.fr/ La Cour de Cassation [document électronique] / Cour de Cassation, Auteur . - [S.l.] : La cour de Cassation, 10/2003 . - [env. 15p.] ; Web.
Langues : Français
Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassation Résumé : Présentation de la Cour de Cassation. Visite guidée et organisation de la Cour de Cassation. Le fonctionnement des commissions, de la Cour de Justice de la République, de la Haute Cour de Justice, du Tribunal des Conflits. La gestion des relations internationales par la Cour de Cassation. Le fonctionnement de la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.courdecassation.fr/
Titre : Histoire de la Cour de cassation Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine
2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Histoire de la Cour de cassation, juridiction suprême chargée d'unifier le droit en vérifiant l'exacte application du droit par les juges du fond. Le Tribunal de cassation et la Cour de cassation de 1790 à 1837 : le contexte de création (séparation des pouvoirs, référé législatif, apport de Napoléon, changement de nom), siège, composition et compétence. La Cour de cassation de 1837 à 1958 : siège (incendie du palais de Justice en 1871), composition et compétences des 6 chambres. Vidéo : visite guidée. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoir [...] Histoire de la Cour de cassation [document électronique] / Ministère de la Justice . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine
2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Histoire de la Cour de cassation, juridiction suprême chargée d'unifier le droit en vérifiant l'exacte application du droit par les juges du fond. Le Tribunal de cassation et la Cour de cassation de 1790 à 1837 : le contexte de création (séparation des pouvoirs, référé législatif, apport de Napoléon, changement de nom), siège, composition et compétence. La Cour de cassation de 1837 à 1958 : siège (incendie du palais de Justice en 1871), composition et compétences des 6 chambres. Vidéo : visite guidée. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoir [...]
Titre : Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat Type de document : document électronique Auteurs : Jacques-Olivier Boudon, Auteur Importance : [4p.] Langues : Français Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative spécialisée:Cour des comptes
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative:Conseil d'Etat
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d' un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat [document électronique] / Jacques-Olivier Boudon, Auteur . - [s.d.] . - [4p.].
Langues : Français
Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative spécialisée:Cour des comptes
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative:Conseil d'Etat
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d' un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]
Titre : Un second procès ? Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice Année de publication : 2015 Importance : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:cour d'appel
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces Un second procès ? [document électronique] . - [S.l.] : Ministère de la Justice, 2015 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français
Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:cour d'appel
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire:Cour de cassationRésumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Permalink
Permalink
