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Affiner la recherche Interroger des sources externes1906 : Dreyfus réhabilité. La justice civile / Charles-Louis Foulon
Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. La justice civile Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914:affaire Dreyfus
2805 droit:droit:droit privé:droit civil
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction militaireRésumé : Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; la révision des jugements militaires. Plusieurs illustrations dont le tableau du peintre bordelais Paul Elie Salzedo "La justice de paix". Archives, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/au-seuil-du-xx-siecle/une-justice-structuree/la [...] 1906 : Dreyfus réhabilité. La justice civile [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914:affaire Dreyfus
2805 droit:droit:droit privé:droit civil
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction militaireRésumé : Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; la révision des jugements militaires. Plusieurs illustrations dont le tableau du peintre bordelais Paul Elie Salzedo "La justice de paix". Archives, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/au-seuil-du-xx-siecle/une-justice-structuree/la [...]
Titre : Bicentenaire du Code civil Type de document : document électronique Editeur : Senat Année de publication : 2013 Importance : [env. 25p.] Format : Web Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815
2805 droit:droit:droit privé:droit civilRésumé : Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française. Présentation des rédacteurs du code civil promulgué en 1804 : François-Denis Tronchet, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques Maleville et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. Les institutions sous le Consulat : le sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif, le Conseil d'Etat. La procédure d'élaboration du code civil. Les grands principes du code civil. Sa diffusion à l'étranger. La célébration du centenaire et du bicentenaire du code civil. Le fond Mounier, contenant un ensemble d'imprimés du Conseil d'Etat de 1800 à 1815. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.senat.fr/evenement/archives/D37/intro1.html Bicentenaire du Code civil [document électronique] . - [S.l.] : Senat, 2013 . - [env. 25p.] ; Web.
Langues : Français
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815
2805 droit:droit:droit privé:droit civilRésumé : Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française. Présentation des rédacteurs du code civil promulgué en 1804 : François-Denis Tronchet, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques Maleville et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. Les institutions sous le Consulat : le sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif, le Conseil d'Etat. La procédure d'élaboration du code civil. Les grands principes du code civil. Sa diffusion à l'étranger. La célébration du centenaire et du bicentenaire du code civil. Le fond Mounier, contenant un ensemble d'imprimés du Conseil d'Etat de 1800 à 1815. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.senat.fr/evenement/archives/D37/intro1.html Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Bicentenaire du Code civil Type de document : document électronique Importance : [env. 25p.] Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815
2805 droit:droit:droit privé:droit civilRésumé : Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française. Présentation des rédacteurs du code civil promulgué en 1804 : François-Denis Tronchet, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques Maleville et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. Les institutions sous le Consulat : le sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif, le Conseil d'Etat. La procédure d'élaboration du code civil. Les grands principes du code civil. Sa diffusion à l'étranger. La célébration du centenaire et du bicentenaire du code civil. Le fond Mounier, contenant un ensemble d'imprimés du Conseil d'Etat de 1800 à 1815. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.senat.fr/evenement/archives/D37/intro1.html Bicentenaire du Code civil [document électronique] . - [s.d.] . - [env. 25p.].
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Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815
2805 droit:droit:droit privé:droit civilRésumé : Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française. Présentation des rédacteurs du code civil promulgué en 1804 : François-Denis Tronchet, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques Maleville et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. Les institutions sous le Consulat : le sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif, le Conseil d'Etat. La procédure d'élaboration du code civil. Les grands principes du code civil. Sa diffusion à l'étranger. La célébration du centenaire et du bicentenaire du code civil. Le fond Mounier, contenant un ensemble d'imprimés du Conseil d'Etat de 1800 à 1815. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.senat.fr/evenement/archives/D37/intro1.html
Titre : Bicentenaire du Code civil Type de document : document électronique Editeur : Senat Année de publication : 2013 Importance : [env. 25p.] Format : Web Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815
2805 droit:droit:droit privé:droit civilRésumé : Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française. Présentation des rédacteurs du code civil promulgué en 1804 : François-Denis Tronchet, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques Maleville et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. Les institutions sous le Consulat : le sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif, le Conseil d'Etat. La procédure d'élaboration du code civil. Les grands principes du code civil. Sa diffusion à l'étranger. La célébration du centenaire et du bicentenaire du code civil. Le fond Mounier, contenant un ensemble d'imprimés du Conseil d'Etat de 1800 à 1815. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.senat.fr/evenement/archives/D37/intro1.html Bicentenaire du Code civil [document électronique] . - [S.l.] : Senat, 2013 . - [env. 25p.] ; Web.
Langues : Français
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1789-1815
2805 droit:droit:droit privé:droit civilRésumé : Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française. Présentation des rédacteurs du code civil promulgué en 1804 : François-Denis Tronchet, Jean Etienne Marie Portalis, Jacques Maleville et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. Les institutions sous le Consulat : le sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif, le Conseil d'Etat. La procédure d'élaboration du code civil. Les grands principes du code civil. Sa diffusion à l'étranger. La célébration du centenaire et du bicentenaire du code civil. Le fond Mounier, contenant un ensemble d'imprimés du Conseil d'Etat de 1800 à 1815. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.senat.fr/evenement/archives/D37/intro1.html Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Le code civil des Français : 21 mars 1804 Type de document : document électronique Auteurs : Rémy Cabrillac, Auteur Importance : [3p.] Langues : Français Catégories : 2805 droit:droit:droit privé:droit civil Résumé : Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Le code civil des Français : 21 mars 1804 [document électronique] / Rémy Cabrillac, Auteur . - [s.d.] . - [3p.].
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Catégories : 2805 droit:droit:droit privé:droit civil Résumé : Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Japon. La révolte des enfants invisibles / Ideta Ao in Courrier international (Paris. 1990), 1244 (04/09/2014)
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