Expliquez-nous... La taxe de séjour / Gérald Roux 

Public ISBD contenu dans France info Titre : Expliquez-nous... La taxe de séjour Type de document : document électronique Auteurs : Gérald Roux, Auteur ; François-Xavier Chenevat, Auteur Importance : 1 vidéo : 2 min 23 s Langues : Français Catégories : ~termes orphelins:impôt local Résumé : Explication animée de la taxe de séjour : définition et calcul du montant, exonérations éventuelles, utilisations de l'argent récolté, nombre de communes concernées en France, histoire de cet impôt facultatif. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=oLqvb10Bf_s&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac [...] contenu dans France info Expliquez-nous... La taxe de séjour [document électronique] / Gérald Roux, Auteur ; François-Xavier Chenevat, Auteur . - [s.d.] . - 1 vidéo : 2 min 23 s. Langues : Français Catégories : ~termes orphelins:impôt local Résumé : Explication animée de la taxe de séjour : définition et calcul du montant, exonérations éventuelles, utilisations de l'argent récolté, nombre de communes concernées en France, histoire de cet impôt facultatif. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=oLqvb10Bf_s&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac [...]

L'impossible réforme de la fiscalité locale / Patrick Roger in Les Chemins de la Mémoire, 21491 (21/02/2014)

Public ISBD [article]  inLes Chemins de la Mémoire > 21491 (21/02/2014) . - p.6 Titre : L'impossible réforme de la fiscalité locale Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Roger, Auteur Editeur : Le Monde Editions Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.6 Note générale : Statistiques. Langues : Français Catégories : 2710 politique:politique:politique économique:politique fiscale:réforme fiscale 2715 administration:organisation administrative:division administrative:collectivité territoriale ~termes orphelins:impôt local Résumé : Dossier consacré à la modernisation de la fiscalité des collectivités territoriales en France. La motivation et les objectifs du gouvernement : simplification, révision des systèmes d'exonération, ajustement de la taxe professionnelle, réforme des valeurs locatives. Etude chiffrée des répartitions des dépenses de fonctionnement ou d'investissement et des principaux impôts selon les niveaux de collectivités (commune, département, région). Le point de vue de l'AMF (l'Association des maires de France) sur le transfert de la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité. Présentation des principales taxes perçues par les collectivités. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'impossible réforme de la fiscalité locale [texte imprimé] / Patrick Roger, Auteur . - [S.l.] : Le Monde Editions, 2014 . - p.6. Statistiques. Langues : Français in Les Chemins de la Mémoire > 21491 (21/02/2014) . - p.6 Catégories : 2710 politique:politique:politique économique:politique fiscale:réforme fiscale 2715 administration:organisation administrative:division administrative:collectivité territoriale ~termes orphelins:impôt local Résumé : Dossier consacré à la modernisation de la fiscalité des collectivités territoriales en France. La motivation et les objectifs du gouvernement : simplification, révision des systèmes d'exonération, ajustement de la taxe professionnelle, réforme des valeurs locatives. Etude chiffrée des répartitions des dépenses de fonctionnement ou d'investissement et des principaux impôts selon les niveaux de collectivités (commune, département, région). Le point de vue de l'AMF (l'Association des maires de France) sur le transfert de la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité. Présentation des principales taxes perçues par les collectivités. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

Régions : des ambitions, peu de moyens / Philippe Frémeaux in Alternatives économiques (Quétigny), 289 (03/2010)

Public ISBD [article]  inAlternatives économiques (Quétigny) > 289 (03/2010) . - p.38-40 Titre : Régions : des ambitions, peu de moyens Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Frémeaux, Auteur Editeur : Paris : Alternatives économiques Année de publication : 2010 Article en page(s) : p.38-40 Note générale : Bibliographie, graphiques, statistiques. Langues : Français Catégories : 1130 France:France 2710 politique:politique:politique économique:aménagement du territoire 2715 administration:organisation administrative:division administrative:collectivité territoriale:région ~termes orphelins:impôt local Mots-clés : 2010- Résumé : Le point sur l'impact économique des régions, en France, en 2010. Présentation de leurs principales compétences : lycées, formation, transport express régional. Analyse des ressources financières caractérisées par leur faiblesse et leur encadrement par l'Etat. L'impact possible de la suppression de la taxe professionnelle. La concurrence et la complémentarité entre régions et agglomérations : le cas de Lyon et de Grenoble. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Régions : des ambitions, peu de moyens [texte imprimé] / Philippe Frémeaux, Auteur . - Paris : Alternatives économiques, 2010 . - p.38-40. Bibliographie, graphiques, statistiques. Langues : Français in Alternatives économiques (Quétigny) > 289 (03/2010) . - p.38-40 Catégories : 1130 France:France 2710 politique:politique:politique économique:aménagement du territoire 2715 administration:organisation administrative:division administrative:collectivité territoriale:région ~termes orphelins:impôt local Mots-clés : 2010- Résumé : Le point sur l'impact économique des régions, en France, en 2010. Présentation de leurs principales compétences : lycées, formation, transport express régional. Analyse des ressources financières caractérisées par leur faiblesse et leur encadrement par l'Etat. L'impact possible de la suppression de la taxe professionnelle. La concurrence et la complémentarité entre régions et agglomérations : le cas de Lyon et de Grenoble. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

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